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Conditions de vente

Les présentes conditions générales régissent la vente des produits présentés sur le site de : L'OFFRE Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles, en France métropolitaine, DOM-TOM (971, 972, 973, 974), Pour le reste du monde, veuillez nous contacter directement. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci -dessous mentionnées. LES PRIX Nos prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises et tiennent compte des taxes en vigueur au moment de l'impression. Si une ou plusieurs taxes ou contribution, notamment environnementale venaient à être créées ou modifiées en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles de nos catalogues et documents de vente. Ils sont garantis sous réserve d'erreur de devis ou d'impression. Pour les ventes vers la Suisse et les DOM-TOM, les prix seront automatiquement en hors taxes, lors du passage au paiement. Tous les frais supplémentaires (douanes, etc.) seront au frais du client. Aucun article ne peut être vendu à perte, tout nous produit ne sont pas des pièces oem mais adaptable. Conservez votre facture, elle vous sera demandée en cas d'échange ou de demande de garantie. COMMANDE La boutique kustomorphose attire l’attention du Client sur le fait que, en cas de commande en ligne sur le site Internet, des informations saisies de manière erronée ou incomplète (notamment l’adresse du destinataire) sont susceptibles d’entraîner des erreurs dans l’exécution de la commande (notamment dans sa livraison) qui ne pourront en aucun cas être imputées à la boutique kustomorphose Le Client doit vérifier avec exactitude le/les produits commandé(s), les quantités, ainsi que le lieu d’expédition de la commande. Une commande pourra toujours être annulée par la boutique kustomorphose en cas : - de défaut de règlement par le Client dans le délai imparti, du prix de la commande - indisponibilité du /des produit(s) commandé(s) et/ou impossibilité de fournir le/les service(s) pour lequel une commande à été passé. - de force majeure (notamment : retard imprévisible dans les livraisons, non disponibilité auprès du fournisseur habituel). PAIEMENT ET SECURISATION Le paiement de la totalité du prix est exigible immédiatement à la date de la commande. Les commandes sont effectuées en euros. Pour régler une commande, l'acheteur dispose de plusieurs moyens de paiement détaillés ci-dessous: - Paiement par carte bancaire de type Visa, Carte Bleue, Mastercard. - Mandat postal - Chèque bancaire - Virement bancaire a) PAR CARTE BANCAIRE : Le paiement par carte bancaire se fait: Directement sur notre site grâce à CIC à l'adresse kustomorphose@wanadoo.fr, organisme spécialisé dans les transactions sécurisées en ligne.< La carte bancaire est débitée du prix total de la commande dès l’autorisation obtenue auprès de la boutique kustomorphose émettrice de la carte bancaire du Client. b) PAR CHEQUE OU MANDAT POSTAL : Pour les commandes par chèque ou mandat cash, après avoir sélectionné vos produits vous devez simplement choisir le mode de paiement « Chèque ou mandat cash » lors du processus de commande. Imprimer le bon de commande et nous l’expédier à l’adresse suivante. Kustomorphose Sarl - Service commande 5 Avenue du val de l’Eure 28630 Fontenay sur Eure Après vérification du chèque par notre organisme de garantie bancaire (environ 2 semaine), votre article vous sera expédié par transporteur ou colissimo dans les plus brefs délais. Il est entendu entre l'acheteur et la boutique kustomorphose qu'une commande est considérée comme telle, que lorsque les sommes correspondantes à celle-ci soient effectivement aux conditions de notre boutique Kustomorphose, et que donc cette commande ne commence à être honorée que: - Lorsque l'avis de paiement par carte de crédit ou par virement bancaire est signifié à notre boutique kustomorphose. - Lorsque le Mandat postal ou le chèque bancaire est arrivé au siège de notre boutique kustomorphose L'acheteur garanti à la boutique kustomorphose qu'il possède les autorisations pour effectuer le mode de paiement qu'il a choisi lors de l'enregistrement du bon de commande. La boutique kustomorphose se réserve le droit demander une photocopie de la Carte Nationale d'Identité ou du Passeport pour tout paiement par chèque. PAR VIREMENT BANCAIRE : Pour les commandes par virement bancaire, après avoir sélectionné vos produits vous devez simplement choisir le mode de paiement « Virement bancaire » lors du processus de commande. Nos coordonnées bancaire pour effectuer le virement sont les suivantes : Titulaire : KUSTOMORPHOSE Code banque : 30047 Code guichet : 14821 Numéro de compte : 00012263401 Clé RIB : 73 IBAN : FR7630047148210001226340173 BIC-ADRESSE SWIFT : CMCIFRPP Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à toute commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification. MISE À DISPOSITION Le client souhaitant venir retirer le produit sur notre point de retrait situé au 5 avenue du val de l’Eure parc Euroval 28630 Fontenay sur Eure doit, DANS TOUS LES CAS contacter notre boutique KUSTOMORPHOSE par téléphone AU 02.37.34.77.15 ou par Email kustomorphose@wanadoo.fr afin d’obtenir la confirmation de disponibilité. Sans celle-ci aucune commande ne pourra être honorée CREATION DE COMPTE Pour passer commande sur le Site, le client doit procéder à la création d'un compte, soit en cours de commande au moment de choisir son moyen de paiement, soit préalablement, en cliquant sur l'icône « Inscrivez-vous » qui figure en page d’accueil. Il est alors demandé au client de choisir un identifiant et un mot de passe à confirmer. Il est ici précisé que ces éléments sont confidentiels. Le client sera seul responsable des conséquences de l'utilisation de son compte, et ce jusqu'à la désactivation de celui-ci. Toute tentative de substitution de mot de passe ou d'identifiant est interdite. Par ailleurs, des informations seront demandées au client pour poursuivre son inscription (civilité, prénom, nom, année de naissance, adresse e-mail, code postal…). Celui-ci s'engage à fournir des informations véritables et sincères et à informer notre boutique kustomorphose de tout changement les concernant. Une fois qu'il a fourni les informations demandées, le client clique sur « Je reconnais avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente et des Conditions Générales d'Utilisation, ci-dessus et je les accepte », puis, après avoir lu le contenu de l'encadré rappelant notamment quelles sont les offres du Site, le client réitère son acceptation en cliquant sur « Je reconnais avoir pris connaissance des informations figurant dans l'encadré ci-dessus et je les accepte ». MODALITES DE LIVRAISON ET DELAI DE LIVRAISON EN FRANCE METROPOLITAINE Généralités Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Tout colis retourne pour refus au non réclamer vous sera facturer 62€. Délais de livraison Tout colis non livrer pour absence du destinataire rester a l'agence du transporteur pendant 4 jours, et fera un retour chez l'expéditeur en cas de non réclamation de votre parts a vos frais et nouvelle expédition de marchandise fera un nouveaux transport et les frais transport serons a votre charge . Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et à l'initiative exclusive de notre boutique kustomorphose, à l'adresse figurant sur le bon de commande.Les délais annoncés sont indiqués au départ de nos entrepôts. Le choix du mode de livraison dépend du poids, du volume et de la valeur des articles. Problème de livraison En cas d'Avarie CONSTATEE, vous devez formuler des réserves caractérisées sur le bon de livraison. La mention « sous réserve de déballage » ne constitue pas une réserve caractérisée et n'a AUCUNE VALEUR JURIDIQUE. Il est alors indispensable que vous décriviez précisément l'état de l'emballage et/ou de votre produit. (Ex : Bruits de casse, Colis ouvert, emballage endommagé, déchiré, enfoncé… sur le coin en bas à droite, produit rayé, enfoncé, sur le flanc gauche…). Vous devez également confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les 48 heures ouvrables suivant la réception du ou des articles, et transmettre une copie de ce courrier à : Kustomorphose 5 avenue du Val de L’Eure Parc Euroval 28630 Fontenay Sur Eure , en rappelant bien les références portées sur le bordereau de livraison. A noter : La vérification de l'état de votre produit est considérée comme effectuée dès lors que le bon de livraison a été signé. Par conséquent, EN CAS DE NON RESPECT DES INDICATIONS ci-dessus, AUCUNE RECLAMATION NE SERA RECEVABLE. (Article L.133-3 du Code du Commerce). Si votre produit est vraiment endommagé, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé lors de la livraison, caractérisez précisément les dommages). Vous devez également confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les 48 heures ouvrables suivant la réception du ou des articles, et transmettre une copie de ce courrier à : Kustomorphose Service Client, : 5 avenue du Val de L’Eure Parc Euroval 28630 Fontenay Sur Eure, en rappelant bien les références portées sur le bordereau de livraison. A noter : La vérification de l'état de votre produit est considérée comme effectuée dès lors que le bon de livraison a été signé. Par conséquent, EN CAS DE NON RESPECT DES INDICATIONS Ci-dessus, AUCUNE RECLAMATION NE SERA RECEVABLE. (Article L.133-3 du Code du Commerce). Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d'échange aux caractéristiques équivalentes. QUALITE Tout les éléments son livrés non peints. Un travail d'ajustement sera toujours nécessaire pour la pose d'un kit carrosserie avec une finition adéquate, c'est pourquoi nous vous recommandons de confier ce travail à un carrossier professionnel qui effectuera un montage "a blanc" avant peinture pour pratiquer cet ajustement.il en va de la qualité du résultat final, aussi ne négligez jamais cette étape essentielle! DROIT DE RETOUR Tout produit modifié, ou peint n'est repris, ni échangé, ni remboursé. Les retours pour rétractation Modalités de retour Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa commercialisation et demander l'échange ou un avoir valable une année dans notre magasin aucun remboursement n'est possible, les frais de port allez et retour reste à votre charge. Des frais de retour seront appliqués ainsi qu'une décote se 20% sur le produit pour frais de manutention emballage et remise en rayon. ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa commercialisation. ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit commande n'est pas en stock chez nous et que on doit demander a l'usine de le faire pour vous. Par conséquent : - Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine, non ouvert, non descellé, non endommagé, non marqué, non peint, non perce …. - Le produit devra être accompagné de tous ses accessoires A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais. Afin de traiter correctement votre demande, merci de remplir le formulaire prévu à cet effet, et de nous joindre à celui-ci la facture d’achat du produit. Vous serez remboursé dans un délai de 30 jours par carte bancaire ou par chèque après réception du colis par notre service retour. Frais de retour pour rétractation Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client frais de retour 62€ ttc Garantie des vices cachés En application des articles 1641 et suivant du code civil, vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés. Seuls les produits justifiant d'un vice caché avéré pourront faire l'objet d'un retour sous ce motif. Conformément à cet article, le client qui déclare que son produit souffre d'un vice caché doit en apporter la preuve. Ainsi, une expertise du produit doit être demandée par le client auprès d'un expert mandaté afin que celui-ci certifie le vice caché. Si l'expertise confirme qu'il y a bien un vice caché, le document faisant foi doit être transmis à notre service clients dans les meilleurs délais. A réception du document, un numéro d'accord de retour ainsi que la procédure à suivre pour retourner votre produit vous seront communiqués par notre service clients. Les frais de retour de votre produit sont à votre charge. L'acceptation de votre retour se fera après constatation du vice caché par nos services. Une fois votre retour accepté par nos services, votre produit vous échangé. Les garanties ne couvrent pas : le remplacement des consommables (ampoules, leds, anneaux, balais, batteries, disques, filtres, fusibles, mâchoires, plaquettes… l'utilisation anormale ou non conforme des produits. les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (compétition...), les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure. PREUVE Sauf preuve contraire, les données enregistrées par notre boutique kustomorphose constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre notre boutique kustomorphose et ses clients. L'historique des transactions entre notre boutique kustomorphose et le client est consultable à tout moment sur le Site dans la rubrique « MON COMPTE », « COMMANDES ». CONSIGNE Toute Ancienne matière (consigne) devra être renvoyée dans les 30 jours. Toute ancienne matière reçue après le délai de 30 jours ne sera pas remboursée de la consigne versée lors de la commande, celle-ci sera réexpédiée à vos frais.
Toute ancienne matière reçue en plusieurs pièces ou incomplète ne pourra être reprise et en conséquent être remboursée. Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes, ainsi que de la facture d’achat du produit. Un chèque du montant de la consigne vous sera renvoyé dans les 30 jours suivant la réception du colis par notre service retour. Toute consigne déposée directement sur notre point de retrait sera traitée dans les mêmes délais mentionnés ci-dessus. GARANTIE Toutes pièces type "éclairage" vendues par notre boutique kustomorphose sont garanties 1 an, hors consommables (ampoules, leds, anneaux). Attention : - pour que la garantie soit valide, il nous faudra le numéro de production du produit, qui est présent soit sur l'étiquette collée sur le phare par exemple, soit sur le carton d'emballage. Il est donc impératif de conserver ces informations (cartons et étiquettes) pour que nous puissions prendre en charge les retours en garantie. - nous vous conseillons de conserver vos phares d'origine : si un produit est défectueux (par exemple, des leds sont défectueuses sur les feux arrières ou phares avants), il faudra nous le retourner. Vos phares d'origine pourront alors dépanner en attendant le temps la prise en charge de la garantie. Toutes pièces modifiées (percées, soudées, etc.) perdront toute garantie. La garantie s'applique pour une utilisation normale, aucune garantie n'est accordée par suite d'un montage défectueux ou d'un mauvais entretien. Nos garanties sont strictement limitées en tout domaine et notamment dans le cadre des articles 1641 et suivants du code civil au seul remplacement des pièces ou produits défectueux, les frais de port en cas de renvoi, ainsi que les frais de main d'œuvre de montage et de démontage restant à la charge du client et kustomorphose ne pouvant en aucun cas être amenée à verser des dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. kustomorphose exclut toute garantie en cas de force majeure, de négligence ou de défaut d'entretien, d'usage non conforme ou de montage défectueux L'installation de kit xénon sur des phares qui l'interdisent (emblème "no hid" ou autre désignation du fabricant), annule la garantie. Remarque importante : Pour éviter toute prise d'eau, et/ou de buée à l'intérieur des phares, il est nécessaire et obligatoire de refaire le joint d'étanchéité (à l'aide de joint de silicone par exemple). Si cette condition n'est pas respectée, kustomorphose exclut toute garantie sur le(s) produit(s). Tous les consommables ne sont pas garantis (Ampoules, Leds, Anneaux, etc.). Tout retour de garantie doit être expédié par le client à notre service après-vente. La pièce sera expertisée par le fournisseur qui prendra en charge l’échange ou la réparation de celle-ci. Nous vous informons que l’opération d’échange ou de réparation peut prendre 5 semaines à réception de la pièce. La pièce réparée vous sera réexpédiée par notre boutique kustomorphose. Les frais d'envoi restent à la charge du client. DESACTIVATION DU COMPTE CLIENT Notre boutique kustomorphose se réserve la faculté de désactiver de plein droit, sans préavis ni indemnité, le compte du client dans les cas suivants :
- non-respect par le client des conditions générales de vente et des conditions générales d'utilisation,
- non-paiement par le client des sommes dues, - agissements contraires aux intérêts de notre boutique kustomorphose. Le client qui souhaite désactiver son compte le fera savoir à notre kustomorphose via une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à KUSTOMORPHOSE SARL – 5Avenue du Val de L’Eure 28630 Fontenay Sur Eure Notre boutique kustomorphose s'engage à désactiver le compte dans un délai maximum de 48 heures à compter de la réception de cette lettre. DISPONIBILITE DES SERVICES Les services sont normalement accessibles par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et toute l'année. Notre boutique kustomorphose se réserve néanmoins le droit, sans préavis ni indemnité, d'en fermer temporairement l'accès et ne sera pas responsable des dommages de toute nature pouvant résulter de ce fait. VALIDATION Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente. Toutes les photos et le contenu du site (description, référence, etc.) sont protégées par des droits d’auteurs. Elles ne peuvent en aucun cas être copiées ni reproduites. Toute utilisation des marques par la société Kustomorphose dans ses factures, documents commerciaux ou cartons n’est faite qu’à titre de référence nécessaire pour qualifier la désignation du produit. Elle ne peut entraîner aucune confusion sur l’origine de la pièce, conformément aux dispositions de l’article L713-6-b du code de la propriété intellectuelle.

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